Rechercher

Mentions légales

1-Editeur du site

Ce site est édité par :

DHAZE MATÉRIAUX PLASTIQUE
ZI de Roubaix Est
73, rue de la Papinerie
59115 LEERS (Fr)
0033 3 20 70 83 90

Directeur de la Publication : François-Xavier DEVILDER, président
Responsable de la rédaction : François-Xavier DEVILDER, président
Hébergement du site : Serveurs Gandi gérés par LMC

2- Responsabilité

La société Dhaze matériaux services, propriétaire de ce Site, entreprend en permanence ses meilleurs efforts pour assurer la fiabilité de l'ensemble des informations fournies sur le Site au moment de leur mise en ligne ainsi que leur disponibilité.

La société Dhaze matériaux services se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu des informations et documents publiés sur ce Site à tout moment, sans préavis.

La société Dhaze matériaux services (ainsi que toute autre Entité du Groupe Dhaze) ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions dans les informations diffusées ou des problèmes techniques rencontrés sur le Site et sur tous les autres sites vers lesquels elle établit des liens, ou de toute interprétation des informations publiées sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation. Les photos, schémas, contenus,... figurant sur le site internet ne sauraient être contractuels. De plus, la société Dhaze se réserve le droit d'une tolérance sur le poids et les dimensions des produits de 10%.

D'une façon générale, la société Dhaze matériaux services (ainsi que toute autre Entité du Groupe Dhaze) décline toute responsabilité pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

3- Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le Site et sur chacun des éléments créés pour ce Site sont la propriété exclusive de la société Dhaze matériaux services et/ou des Entités du Groupe Dhaze, celle(s)-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site. La reproduction de tous documents publiés sur le Site (notamment les photographies, les films et les animations) est seulement autorisée à des fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites. Les dénominations sociales, les logos, les produits, les marques et les noms de domaine cités dans ce Site sont la propriété de la société Dhaze matériaux services et/ou des Entités du Groupe Dhaze et ne peuvent être utilisés sans l'autorisation préalable et écrite de la société concernée.

4- Hyperliens

Sont interdits, sauf autorisation préalable et écrite de la société Dhaze matériaux services, les liens effectués par des tiers :

  • vers la page d'accueil,
  • vers l'une quelconque des pages Internet du Site,
  • vers un document contenu sur le Site.

Les éventuelles demandes d'autorisation sont à adresser au Directeur de la publication du Site.

5- Données collectées sur le Site

Chaque visiteur de ce Site qui fournit des informations à la société Dhaze matériaux services consent à celle-ci l'intégralité des droits transférables relatifs à ces informations et l'autorise à en faire l'usage qui lui plaira. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles, devront être exactes et licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers.

Concernant plus spécifiquement les données personnelles collectées sur le Site, les visiteurs sont informés du fait que le Site met en œuvre plusieurs traitements ayant pour finalité d'assurer la communication et l'échange d'informations avec les visiteurs.

Ces traitements permettent notamment :

  • de répondre aux demandes écrites formulées par les visiteurs dans différentes rubriques prévues à cet effet,
  • d'adresser aux visiteurs les documents demandés par ces derniers,

Les données collectées :

  • ne sauraient provenir que de leur enregistrement volontaire par les visiteurs,
  • sont à usage interne uniquement et sont destinées aux personnes responsables du traitement de la demande du visiteur,
  • sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités définies ci-avant.

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, toute personne souhaitant exercer ses droits d'accès, de rectification ou d'opposition devra s'adresser au service suivant :

Dhaze Matériaux services
ZI Roubaix-Est
73 rue de la Papinerie
59 113 LEERS - FRANCE